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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.D.A.C
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DOMAINE LES DAHLIAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES DAHLIAS
F.D.A.C, SARL

Numéro de dépôt :
3939750
Date de dépôt :
08/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2022
DOMAINE LES DAHLIAS de F.D.A.C

Présentation de la marque DOMAINE LES DAHLIAS

Déposée le 8 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.D.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LES DAHLIAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.D.A.C domicilié(e) 83 ROUTE DU VIN - 68920 - WETTOLSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F.D.A.C, M. DIETRICH ROBERT domicilié(e) 83 ROUTE DU VIN - 68920 - WETTOLSHEIM - France.

La marque DOMAINE LES DAHLIAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES DAHLIAS est expirée depuis le 8 août 2022.

F.D.A.C a également déposé les autres marques suivantes : ROBERT DIETRICH , LA SYMPHONIE DES PERLES , BESSER , DREISCHLER


F.D.A.C, SARL - 83 ROUTE DU VIN - 68920 - WETTOLSHEIM - France


F.D.A.C, M. DIETRICH ROBERT - 83 ROUTE DU VIN - 68920 - WETTOLSHEIM - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine, cidres, digestifs (alcools et liqueurs), spiritueux.